Conditions générales de vente et d'utilisation
Conditions générales de vente et d'utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILIZATION
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OVERVIEW
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SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILIZATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les presentes Conditions d'utilisation, vous declarez avoir atteint ou dépassé lâge de la majority dans votre région, province ou État et nous avoir donné l'autorisation de permettre à toute personne minorure à votre charge d'utiliser ce site.
Vous ne devez en aucune façon utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer des lois de votre jurisdiction lorsque vous utilises le Service (y compris, sans toutefois s'y limiter, les laws relative aux droits d'auteur).
Vous ne devez pas transmissar de vers informatique, de viruses ou tout code de nature destructrice.
Une infraction ou une violation de n'importe laquelle des Conditions will result in immediate termination of your Services.
SECTION 2 – GENERAL CONDITIONS
Nous nous réservons le droit de refuse de servir quelqu'un à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relative à votre de crédit) peut être transferable sans cipherment et que cela comprend (a) des transmissions sur plusieurs réseaux; et (b) des changements effectues dans le but de se conformer et de s'adapter aux exigences technicales de la connexion de réseaus ou d'appareils. The information on your credit card is always encrypted when transferred over networks.
Vous acceptez de ne pas reproducire, duplique, copy, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilization du Service ou tout accès au Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre authorization écrite expresse.
Les titres utilisés dans le present agreement sont inclus à titre indicative only et ne limiteront ni n'afferont aucunement ces Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
The prices of our products are modifiable without notice.
We reserve the right to modify or terminate the Service (or to any part of it) at any time without prior notice.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 – PRODUCTS OR SERVICES (if applicable)
Il est possible que certains produits ou services ne soient disponibles qu'en ligne à travers le site web. Il se peut that the quantities of these products or services are limited and that their return or exchange is strictly subject to our return policy.
Nous nous sommes efforcés de présenter as precisely as possible the colors and images of the products figurant sur la boutique. Nous ne pouvos cependant pas guarantee la precision d'affichage des colors sur l'écran de votre ordinateur.
Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à n'importe quelle personne, région geographique ou jurisdiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. We reserve the right to limit the quantities of products or services we offer. Toutes les descriptions des produits et leur tarifaction sont modifiable à tout moment, sans préavis et à notre entière discretion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente d'un produit à tout moment. Any product or service offered on this site is prohibited by law.
We do not guarantee that the quality of the products, services, information or other materials that you purchase or that you procure will respond to your expectations, nor that the errors that may be included in the Service will be corrected.
SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuse toute commande que vous passez aupres de nous. We can, at our sole discretion, limit or cancel the quantities purchased per person, per foyer or per order. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sur le même account client, la même card de crédit et/ou des commandes utilisant la même address de invoicing et/ou d'expédition. Si nous modifions ou cancellons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l'address e-mail et/ou de l'address de invoication ou du numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon nous, semblent avoir été passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de account actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effected dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de cartes de crédit et leurs d'expiration, afin que nous puissions vos transactions et vous contacter en case de besoin.
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SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous sommes susceptibles de vous fournir l'accès à des tools tiers que nous ne surveillons, ne contrôlons et ne gérons pas.
Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l'accès à ces tools « tels quels » et « sous réserve de disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans la moindre approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de quoi que ce soit à l'égard de ce qui pourrait resultir de ou être relié à votre utilization des tools facultatifs tiers.
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ARTICLE 8 – THIRD-PARTY LIENS
Certain contenus, produits et services accessible via our Service peuvent inclure des éléments proventant de tiers.
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, RETURNS D'EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISONS
If, à notre demande, you submit specific content (par exemple, in the framework of your participation in the contest), or if, without demand on our part, you send creative ideas, suggestions, propositions, plans or other elements, whether online, by e-mail, by courier or otherwise (collectively, « commentaries »), you grant us the right, at all times and without restriction, to modify, copy, publish, distribute, translate and use quelque média que ce soit tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne devrons en aucun cas être tenus (1) de maintenir la confidentiality des commentaires; (2) de dédommager qui que ce soit pour tout commentaire fourni ; ou (3) de réponder aux commentaires.
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ARTICLE 10 – INFORMATION PERSONNELLES
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ARTICLE 11 – ERRORS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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ARTICLE 12 – UTILIZATION INTERDITES
En plus des autres interdictiones énoncés dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à réalisé des actes illégaux ou à y prendre part ; (c) pour enfreindre toute ordonnance locale ou toute regulation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique; (d) pour transgresser ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers; (e) pour harceler, maltraiter, insult, blesser, defamer, calumnier, denigrer, intimidate ou discriminate quiconque en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour submitter des renseignements faux ou trompeurs;
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ARTICLE 13 – EXCLUSION OF WARRANTIES AND LIMITATION OF LIABILITY
Nous ne garantissons, certifions ou declarons en aucun cas que votre utilization de notre Service sera ininterrompue, sécuriseuse, sans délai ou sans erreur.
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Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions retire le Service pour des périodes indéterminées ou l'anuler à tout moment et sans préavis.
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Du fait que certains États ou jurisdictions ne permettent pas d'exclure ou de limit la responsabilité quant aux dommages sécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans la mesure maximale per la loi.
ARTICLE 14 – INDEMNIFICATION
Vous acceptez d'indemniser, de defendre et de tenir notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, service providers, sub-traitants, suppliers, stagiaires et employés, quittes de toute réclamation ou demande, y compris d'honoraires raisonnés d'avocat, émise par un quelquenque tiers à cause de ou consécutivement à votre violation des presentes Conditions d'utilisation ou des documents quoquem elles source reférence, ou à votre violation de quelconques lois ou droits d'un tiers.
ARTICLE 15 – DISSOCIABILITY
Dans le cas où une quelquenque disposition des presentes Conditions d'utilisation est judged illegal, null or inapplicable, cette disposition sera nevertheless applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considéraire comme étant dissociée de ces Conditions d'utilisation, sans que ce jugement n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 16 – TERMINATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, et ce, à toutes fins.
Les presentes Conditions d'utilisation resteront en vigueur, à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous or par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'utiliser à tout moment en nous avisant que vous ne souheit plus utiliser nos Services, ou lorsque vous vous cessez d'utiliser notre site.
Si nous jugeons ou suspectons, à notre seule discretion, que vous ne respectez pas ou que vous n'avez pas respecté une quelquenque modalité ou disposition des presentes Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis. Vous demeurerez alors responsable de toutes les sommes redevables jusqu'à la date de résiliation (included), a consequence de quoi nous pouvons vous refuse l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 – INTEGRALITY OF THE ACCORD
Any failure on our part to exercise or apply a right or provision of the present Conditions of Use does not constitute a waiver of that right or provision.
Les présentes Conditions d'utilisation ou toute autre politique ou règle d'exploitation que nous publions sur ce site ou qui concernent le Service constituent l'intégralité de l'entente et de l'accord entre vous et nous, et régissent votre utilization du Service. Elles remplacent l'ensemble des accords, communications et propositions antérieure et actuels, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté quant à l'interpretation de ces Conditions d'utilisation ne doit pas être interpretre en défaveur de la partie rédactrice.
ARTICLE 18 – APPLICABLE LAW
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous providessons les Services sont régis et interprete en vertu des lois
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPROPRIATE AUX CONDITIONS D'UTILIZATION
You can consult the most recent version of the Conditions of Use at any time on this page.
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ARTICLE 20 – CONTACT DETAILS
Les questions relative to the Conditions of Use must be sent to [EXAMPLE : E-MAIL].
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